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Guide pratique : la gestion des déchets de chantiers

Le 04 mars 2013

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La question des déchets de chantier, plus particulièrement de leur tri et de leur valorisation, constitue un fort enjeu pour le secteur du BTP.

L’hétérogénéité des sources de déchets (taille et nature du chantier, entreprises ou particuliers…), le plus ou moins nombre d’intervenants sur un même chantier, rendent difficile d’apporter une réponse unique et simple à l’exigence d’optimisation ou de valorisation de ces déchets.

Une chose est certaine : par leur nature, leur volume et leur poids, la majorité des déchets de chantier ne peuvent suivre les filières traditionnelles de collecte et de traitement des déchets ménagers ou des déchets d’autres entreprises. D’où l’importance, pour chaque intervenant, de bien connaître ses obligations et les solutions qui s’offrent à lui.


Guide pratique : la gestion des déchets de chantiers

Partie 1 De quoi parle-t-on ?
Partie 2 Que dit la réglementation ?
Partie 3 Où en est-on avec la valorisation ?
Partie 4 De l’intérêt de trier les déchets de chantier
Partie 5 La question des déchets dans les marchés de travaux
Partie 6 En cas de question

Au sens retenu par le Parlement européen, on entend par " Déchets" « toute substance ou tout objet dont le détenteur se défait ou dont il a l'intention ou l'obligation de se défaire  ».


A lui-seul, le secteur du BTP génère chaque année environ 343 millions de tonnes de déchets , soit 5.5 tonnes par habitant (Source : MEDDE, étude d’impact en vue du Grenelle 2), et constitue la seconde source de production de déchets après l’agriculture. Avec 295 millions de tonnes, les Travaux Publics produisent la plus grande partie de ce volume, tandis que parmi les 48 millions de tonnes restant générées par le secteur du Bâtiment, 65% proviennent de la démolition, 28% de la réhabilitation et 7% de la construction neuve.


Dans le détail, le secteur du bâtiment et des travaux publics produit trois types de déchets  : des déchets inertes, des déchets non dangereux, également appelés DIB (déchets industriels banals) et les déchets dangereux.


Les déchets inertes


Ils ne se décomposent pas, ne se brûlent pas, et ne produisent aucune autre réaction physique, chimique ou biologique de nature à nuire à l’environnement ou à la santé. Il s’agit des bétons, tuiles et céramiques, vitrages, matériaux bitumineux sans goudron, terres et pierres y compris déblais, hors terre végétale.


Les déchets non dangereux


Ils ne sont ni inertes ni dangereux pour l’environnement ou la santé. Il s’agit notamment des métaux et de leurs alliages, des bois bruts, papiers, cartons, plâtres, plastiques, laines minérales, peintures, vernis et cartouches non toxiques, des déchets d’équipements électriques et électroniques ne contenant pas de substances dangereuses, ou encore des déchets alimentaires liés à la vie sur le chantier.


Les déchets dangereux


Anciennement nommés « déchets industriels spéciaux », ils contiennent des substances dangereuses pour l’environnement ou la santé, et font l’objet d’un suivi rigoureux à l’aide notamment d’un bordereau CERFA dédié (Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD) Cerfa n° 12571*01 disponible sur www.service-public.fr ).


Il s’agit notamment de l’amiante friable, tous matériaux amiantés, aérosols, accumulateurs et piles contenant des substances dangereuses, des bois traités, des produits contenant du goudron, des lampes, des peintures, vernis, colles, solvants contenant des substances dangereuses, des produits absorbants pollués aux hydrocarbures.


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