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Découvrez l'édition 2010 de votre guide pratique "Projets de travaux et travaux à proximité de réseaux" co édité par l'ATTF, l'AITF et DICT.fr.
Le rôle de chacun des acteurs face à la DR/DICT, le cas de piquetage général et spécial et celui des travaux au voisinage d'ouvrages électriques sont abordés ici.

Des nouveautés également : le cas des travaux urgents et un point récapitulatif sur la réforme en cours du décret de 1991 et sur le futur Guichet Unique.


Pour télécharger le guide, cliquez ici


 

 

   


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Guide pratique à l'usage des conducteurs de travaux - Source FNTP

Le présent guide pratique a pour objet d’aider les conducteurs de travaux à gérer leurs marchés.


Pour télécharger le fichier, cliquez ici .


 

 

   


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Terrassements en sous-œuvre et fondations -Source OPPBTP


Quelques conseils de prévention pour les travaux en sous-oeuvre*.

*Sont appelés travaux en sous-œuvre les travaux exécutés dans la zone de transmission des charges d’une construction existante au terrain de fondation.


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Guide pour l'utilisation des foreuses  - Source OPPBTP

Ce document a pour objectifs :
- D’identifier les non conformités des foreuses
- De proposer des solutions tant techniques qu’organisationnelles aux problèmes spécifiques des foreuses préalablement identifiés
- D’améliorer globalement la sécurité des foreuses et de prévenir les situations délicates
- De servir à l’élaboration des cahiers des charges pour l’achat de foreuses neuves ou la mise en conformité des matériels disponibles actuellement dans le parc des entreprises concernées
- D’évaluer par retour d’expérience la faisabilité, l’efficacité et la cohérence des solutions proposées dans les différentes configurations des sites où sont utilisées ces foreuses.



Pour télécharger le document, cliquez ici


 

 


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Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens - Source FNTP



Ce guide pratique s’adresse prioritairement aux personnels de chantier, et a pour objectif de faciliter la compréhension et la mise en œuvre de la procédure réglementaire d’établissement des Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT) que doit impérativement respecter l’entrepreneur avant de démarrer les travaux.


Pour télécharger le fichier, cliquez ici


 

 

   


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La coordination de la sécurité pour les opérations de TP - Source FNTP

Le comité de sécurité de la FNTP a publié une première version de ce guide en 1997 pour répondre aux principales questions posées par les entreprises. Une mise à jour a été réalisée en 2005 pour prendre en compte les évolutions réglementaires. La version 2009, fait suite à la recodification du code du travail et sa nouvelle numérotation des articles. Cette nouvelle version du guide de la FNTP se structure comme précédemment en 4 titres : l’Entrepreneur, le Maître d’ouvrage, le Coordonnateur et le Maître d’oeuvre.


Pour télécharger le fichier, cliquez ici


 

 


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Projets de travaux et travaux à proximité de réseaux  : votre guide pratique.



Ce guide décrit les bonnes pratiques à respecter préalablement au commencement de chantiers. Il détaille notamment la procédure DICT/DR (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux/Demande de Renseignements) et rappelle les obligations et le rôle de chacun (mairies, entreprises, exploitants de réseaux…). Il évoque également le cas particulier des travaux à proximité d’ouvrages électriques en décrivant les principes d’habilitation électrique pour le personnel travaillant à proximité ou sur ces réseaux sans oublier la procédure de demande de mise hors tension des ouvrages électriques.

Téléchargez le guide co-signé par l'ATTF et DICT.fr en cliquant ici


 

 


   


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Commencement de travaux : la procédure pour les DICT et DR

Un des fondamentaux de la sécurité sur les chantiers réside dans les dispositions prévues dans l’arrêté du 16 novembre 1994 pris en application du décret n°91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce décret a pour objectif premier de renforcer la sécurité des biens et des personnes lors de l’exécution de chantiers à proximité de réseaux.


Pour télécharger la procédure, cliquez ici


 

 

   


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cour de cassation - 12 juillet 2006 Le 06 janvier 2009 Lire la suite lien

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